Permis de construire n° 06046321T0011 à Nogent-sur-Oise pour 174 m² de logement, 65 rue Roland Vachette
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 août 2021
Dossier PC n° 06046321T0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 août 2021 à Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06046321T0011 porte sur un projet situé 65 rue Roland Vachette.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 134 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 75, AK 76. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 17 autres dossiers pour la même voie, rue Roland Vachette, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 266 permis de construire et déclarations préalables à Nogent-sur-Oise référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nogent-sur-Oise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 134 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 174 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 174 m² |
| Total | 0 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 174 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTATAIRE (60160)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06046321T0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 août 2021 |
| Date de dépôt | 11/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur les parcelles AK 75, AK 76 à Nogent-sur-Oise (60180)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Roland Vachette à Nogent-sur-Oise (60180)
Les 6 plus récents des 17 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Roland Vachette depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.