Permis de construire Logement N° 06046319T0008

Permis de construire n° 06046319T0008 à Nogent-sur-Oise pour 194 m² de logement, rue Roland Vachette

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2019

Dossier PC n° 06046319T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06046319T0008 a été délivré le 5 juillet 2019, pour un projet situé rue Roland Vachette.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 619 m², le programme représente 194 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 03/07/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2020, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 234. La base compte 17 autres dossiers pour la même voie, rue Roland Vachette, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 266 permis de construire et déclarations préalables à Nogent-sur-Oise référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

619 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+194 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/07/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2020

Achèvement (DAACT)

03/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
03/07/2021
Autorisation
05/07/2019
Chantier (DOC)
11/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
03/07/2021

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 619 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 194 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²
Total 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREIL (60100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046319T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 juillet 2019
Date de dépôt 03/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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