Permis de construire Logement N° 06046316T0024

Permis de construire n° 06046316T0024 à Nogent-sur-Oise pour 2 020 m² de logement, 28 Rue Marcelin Berthelot

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2017

Dossier PC n° 06046316T0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06046316T0024 a été délivré le 25 juin 2017, pour un projet situé 28 Rue Marcelin Berthelot.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 020 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 875 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 35 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 7 T1, 18 T2 et 10 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ38, AZ39, AZ40. L'instruction du dossier a duré 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogent-sur-Oise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 875 m²

Surface existante avant

895 m²

Surface créée

2 020 m²

Variation nette

+1 125 m²

Surface totale après

2 020 m²

Logements créés

35

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
25/06/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AZ38 AZ39 AZ40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 35 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 020 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 020 m² 2 020 m²
Locaux 895 m² 0 m² 0 m² 895 m² 0 m² -895 m² 0 m²
Total 895 m² 2 020 m² 0 m² 895 m² 0 m² 1 125 m² 2 020 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 35
Logements collectifs 35
Collectifs hors résidence 35

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
7 18 10 - - - 35
20,0 % 51,4 % 28,6 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VINEUIL SAINT FIRMIN (60500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046316T0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 35 logements en collectif, pour 2 020 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 875 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 28 Rue Marcelin Berthelot, à Nogent-sur-Oise (60180).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 juin 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 7 T1, 18 T2 et 10 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06046316T0024, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

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