Permis de construire Logement N° 06045718T0003

Permis de construire n° 06045718T0003 à La Neuville-Saint-Pierre pour 78 m² de logement, rue du Moulin - Lot B

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2018

Dossier PC n° 06045718T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06045718T0003 a été délivré le 2 juin 2018 à La Neuville-Saint-Pierre (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse rue du Moulin - Lot B.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 78 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 464 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/11/2018, soit 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 728. Le catalogue recense 10 permis de construire et déclarations préalables à La Neuville-Saint-Pierre, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

464 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

2 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
10/03/2022
Autorisation
02/06/2018
3
Chantier (DOC)
02/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Neuville-Saint-Pierre

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 728. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Neuville-Saint-Pierre.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 728

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Neuville-Saint-Pierre Code postal 60480 Identifiant INSEE 60457
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 464 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 78 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA NEUVILLE ST PIERRE (60480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06045718T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 juin 2018
Date de dépôt 10/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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