Permis de construire Logement N° 06045717T0001

Permis de construire n° 06045717T0001 à La Neuville-Saint-Pierre pour 73 m² de logement, rue du Calvaire

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2017

Dossier PC n° 06045717T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Neuville-Saint-Pierre (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06045717T0001 a été délivré le 21 décembre 2017, pour un projet situé rue du Calvaire.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 140 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 693 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/11/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/05/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 744. La voie, rue du Calvaire, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Neuville-Saint-Pierre.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

693 m²

Surface existante avant

140 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

-67 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/11/2018. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2018

Achèvement (DAACT)

16/11/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
16/11/2018
Autorisation
21/12/2017
Chantier (DOC)
18/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
16/11/2018

Localisation du projet à La Neuville-Saint-Pierre

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 744. L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Neuville-Saint-Pierre est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 744

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Neuville-Saint-Pierre Code postal 60480 Identifiant INSEE 60457
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 140 m² existants et construit 73 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 693 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 140 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 140 m² à 73 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 73 m² 0 m² 140 m² 0 m² -67 m² 73 m²
Total 140 m² 73 m² 0 m² 140 m² 0 m² -67 m² 73 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT ANDRE FARIVILLERS (60480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06045717T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 décembre 2017
Date de dépôt 16/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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