Permis de construire Logement N° 06039820T0033

Permis de construire n° 06039820T0033 au Mesnil-en-Thelle pour 124 m² de logement, lotissement 1 Lotissement La Plaine des

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2021

Dossier PC n° 06039820T0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06039820T0033 a été délivré le 4 mars 2021 au Mesnil-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse lotissement 1 Lotissement La Plaine des.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 496 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/07/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/09/2021, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 78. Sur la même voie, Lotissement La Plaine des, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue du Mesnil-en-Thelle compte 152 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

496 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/07/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

4 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2021

Achèvement (DAACT)

20/07/2022

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
20/07/2022
Autorisation
04/03/2021
Chantier (DOC)
24/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/07/2022

Localisation du projet au Mesnil-en-Thelle

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZA 78. Ce dossier est l'un des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mesnil-en-Thelle.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Mesnil-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60398
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 496 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 124 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERSAN (95340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06039820T0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60398 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 4 mars 2021
Date de dépôt 20/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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