Permis de construire n° 06039814B0005 au Mesnil-en-Thelle pour 111 m² de logement, 57 rue du Chef de Ville Lot 2
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2014
Dossier PC n° 06039814B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06039814B0005, délivré le 23 décembre 2014 au Mesnil-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 57 rue du Chef de Ville Lot 2.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 562 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/07/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/12/2014, soit 4 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AC 2P, AC 137, AC 138. La voie, rue du Chef de Ville, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue du Mesnil-en-Thelle compte 152 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 4 jours après l'autorisation.
Autorisation
23 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
27/12/2014
Achèvement (DAACT)
07/07/2015
Délai autorisation - chantier
4 jours
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet au Mesnil-en-Thelle
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mesnil-en-Thelle.
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 2
Territoires administratifs
- Commune
- Le Mesnil-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60398
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 562 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
| Total | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONFLANS-SAINTE-HONORINE (78700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06039814B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60398 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 07/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Chef de Ville au Mesnil-en-Thelle (60530)
Les 4 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du Chef de Ville depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.