Permis de construire Logement N° 06039520T0023

Permis de construire n° 06039520T0023 à Méru pour 100 m² de logement, 32 Te Rue Chanzy

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2021

Dossier PC n° 06039520T0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Méru (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06039520T0023 a été délivré le 12 mai 2021, pour un projet situé 32 Te Rue Chanzy.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 563 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/05/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/01/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 119, AK 118, AK 299. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, rue Chanzy, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 289 permis de construire et déclarations préalables à Méru, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

563 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/05/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/01/2022

Achèvement (DAACT)

30/05/2023

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
30/05/2023
Autorisation
12/05/2021
Chantier (DOC)
11/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2023

Localisation du projet à Méru

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 119 AK 118 AK 299

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Méru Code postal 60110 Identifiant INSEE 60395
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 563 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOMONT (95330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06039520T0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60395 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 mai 2021
Date de dépôt 30/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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