Permis de construire Logement N° 06033716T0016

Permis de construire n° 06033716T0016 à Lachelle pour 133 m² de logement, Le Chemin D Amiens

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 février 2017

Dossier PC n° 06033716T0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 février 2017 à Lachelle (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06033716T0016 porte sur un projet situé Le Chemin D Amiens.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB382. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lachelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

528 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

20 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/02/2017
3
Chantier (DOC)
19/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lachelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB382

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lachelle Code postal 60190 Identifiant INSEE 60337
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARGNY LES COMPIEGNE (60280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06033716T0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60337 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Chemin D Amiens, à Lachelle (60190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 février 2017, ouverture de chantier le 19 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06033716T0016, déposé en mairie de Lachelle.

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