Permis de construire Logement N° 06032721T0020

Permis de construire n° 06032721T0020 à Jouy-sous-Thelle pour 117 m² de logement, rue de Jouy Le Bois - Lot Na_ Lotissement ""Les Hauts Bois""

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2022

Dossier PC n° 06032721T0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jouy-sous-Thelle (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06032721T0020 a été délivré le 12 janvier 2022, pour un projet situé rue de Jouy Le Bois - Lot Na_ Lotissement ""Les Hauts Bois"".

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 729 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/03/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/03/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle W 229. La base compte un autre dossier pour la même voie, De Jouy Le Bois - Lot Na_, le premier datant de 2022. Le catalogue de Jouy-sous-Thelle compte 42 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

729 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/03/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

12 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

10/03/2023

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
10/03/2023
Autorisation
12/01/2022
Chantier (DOC)
10/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
10/03/2023

Localisation du projet à Jouy-sous-Thelle

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale W 229. L'ensemble des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jouy-sous-Thelle est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

W 229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Hauts Bois""

Territoires administratifs

Commune
Jouy-sous-Thelle Code postal 60240 Identifiant INSEE 60327
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 729 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PLESSIS-BOUCHARD (95130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06032721T0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 janvier 2022
Date de dépôt 10/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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