Permis de construire n° 06032721T0019 à Jouy-sous-Thelle pour 123 m² de logement, Le Clos du Fayel - Lot Na_
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2022
Dossier PC n° 06032721T0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06032721T0019, délivré le 18 janvier 2022 à Jouy-sous-Thelle (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Le Clos du Fayel - Lot Na_.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 715 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/03/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 834. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Le Clos du Fayel - Lot Na_, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 42 permis de construire et déclarations préalables à Jouy-sous-Thelle, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
18 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
07/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Jouy-sous-Thelle
Le dossier vise la parcelle cadastrale D 834. Ce dossier fait partie des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jouy-sous-Thelle.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Jouy-sous-Thelle Code postal 60240 Identifiant INSEE 60327
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 715 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SILLY-LE-LONG (60330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06032721T0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60327 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 07/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle D 834 à Jouy-sous-Thelle (60240)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Clos du Fayel - Lot Na_ à Jouy-sous-Thelle (60240)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Clos du Fayel - Lot Na_ depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.