Permis de construire Logement N° 06032721T0008

Permis de construire n° 06032721T0008 à Jouy-sous-Thelle pour 75 m² de logement, Lot Na_ 7 - Le Clos Du Fay Jouy Le Bois

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 06032721T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Na_ 7 - Le Clos Du Fay Jouy Le Bois, le permis de construire n° 06032721T0008 a été délivré le 18 novembre 2021 à Jouy-sous-Thelle (Oise, Hauts-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 661 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D642, D738, D779. Au total, 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jouy-sous-Thelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

661 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/03/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2022

Achèvement (DAACT)

26/03/2023

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
26/03/2023
Autorisation
18/11/2021
Chantier (DOC)
18/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
26/03/2023

Localisation du projet à Jouy-sous-Thelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D642 D738 D779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Jouy Le Bois

Territoires administratifs

Commune
Jouy-sous-Thelle Code postal 60240 Identifiant INSEE 60327
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENNEVILLIERS (92230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06032721T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 novembre 2021
Date de dépôt 26/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 661 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Na_ 7 - Le Clos Du Fay Jouy Le Bois, à Jouy-sous-Thelle (60240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 18 février 2022, achèvement déclaré le 26 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06032721T0008, déposé en mairie de Jouy-sous-Thelle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Jouy-sous-Thelle

Autres types d'autorisations à Jouy-sous-Thelle