Permis de construire Logement N° 06032721T0007

Permis de construire n° 06032721T0007 à Jouy-sous-Thelle pour 166 m² de logement, 3 Clos Du Fayel (Lot 13) Jouy Le Bois

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 06032721T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jouy-sous-Thelle (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06032721T0007 a été délivré le 18 novembre 2021, pour un projet situé 3 Clos Du Fayel (Lot 13) Jouy Le Bois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D779, D642, D738. Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jouy-sous-Thelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2024. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2022

Achèvement (DAACT)

01/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
05/02/2022
Autorisation
18/11/2021
Chantier (DOC)
05/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2024

Localisation du projet à Jouy-sous-Thelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D779 D642 D738

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Jouy Le Bois

Territoires administratifs

Commune
Jouy-sous-Thelle Code postal 60240 Identifiant INSEE 60327
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BACHIVILLERS (60240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06032721T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 novembre 2021
Date de dépôt 05/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 3 Clos Du Fayel (Lot 13) Jouy Le Bois, à Jouy-sous-Thelle (60240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 5 février 2022, achèvement déclaré le 1 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06032721T0007, déposé en mairie de Jouy-sous-Thelle.

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