Permis de construire Logement N° 06028515C0001

Permis de construire n° 06028515C0001 à Grandvillers-aux-Bois pour 88 m² de logement, rue du Chemin Blanc

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2015

Dossier PC n° 06028515C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06028515C0001, délivré le 30 mars 2015 à Grandvillers-aux-Bois (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue du Chemin Blanc.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 616 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/09/2015, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 525. La voie, rue du Chemin Blanc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 5 permis de construire et déclarations préalables à Grandvillers-aux-Bois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

616 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

30 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
07/09/2015
Autorisation
30/03/2015
3
Chantier (DOC)
07/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grandvillers-aux-Bois

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 525. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grandvillers-aux-Bois.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 525

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grandvillers-aux-Bois Code postal 60190 Identifiant INSEE 60285
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 616 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RHUIS (60410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06028515C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60285 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 mars 2015
Date de dépôt 07/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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