Permis de construire Logement N° 06026015T0005

Permis de construire n° 06026015T0005 à Fresnoy-la-Rivière pour 81 m² de logement, Lotissement ""Les Ecanges""

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2015

Dossier PC n° 06026015T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06026015T0005, délivré le 16 octobre 2015 à Fresnoy-la-Rivière (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Lotissement ""Les Ecanges"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 510 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA72, AA915, AA957. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fresnoy-la-Rivière.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

510 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2022. Le chantier a duré 6 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2016

Achèvement (DAACT)

05/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

6 ans 2 mois

Délai total

6 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
16/10/2015
Chantier (DOC)
17/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2022

Localisation du projet à Fresnoy-la-Rivière

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AA72 AA915 AA957

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fresnoy-la-Rivière Code postal 60127 Identifiant INSEE 60260
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAILLET-EN-FRANCE (95560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06026015T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 510 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Les Ecanges"", à Fresnoy-la-Rivière (60127).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 octobre 2015, ouverture de chantier le 17 mars 2016, achèvement déclaré le 5 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06026015T0005, déposé en mairie de Fresnoy-la-Rivière.

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