Délivré le 9 janvier 2021 à Fitz-James (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06023420T0009 porte sur un projet situé impasse des Oiseaux.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs. Le dossier déclare 162 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 559. Le catalogue recense 71 permis de construire et déclarations préalables à Fitz-James, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

162 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

09/01/2021

Autorisation

09/01/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Fitz-James

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 559

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Fitz-James Code postal 60600 Identifiant INSEE 60234
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 162 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	162 m²	0 m²	0 m²	0 m²	162 m²	162 m²
Total	0 m²	162 m²	0 m²	0 m²	0 m²	162 m²	162 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: FITZ-JAMES (60600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06023420T0009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60234 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	9 janvier 2021
Date de dépôt	09/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	09/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Fitz-James

DP n°06023420T0029 Locaux Autorisé

Ferme de Becrel

Fitz-James (60600)

Nouvelle construction

22 août 2020 3 m² SDP CENTRE HOSPITALIER ISARIEN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE L'OISE

PC n°06023420T0010 Locaux Commencé

rue Guy Boulet

Fitz-James (60600)

Extension sans transformation

15 déc. 2020 207 m² SDP CENTRE HOSPITALIER ISARIEN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE L'OISE

PC n°06023420T0011 Locaux Terminé

Fitz-James (60600)

Nouvelle construction

15 déc. 2020 18 m² SDP CENTRE HOSPITALIER ISARIEN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE L'OISE

PC n°06023420T0014 Locaux Commencé

9008 rue Nelson Mendela

Fitz-James (60600)

Nouvelle construction

06 mai 2021 256 m² SDP

PC n°06023422T0002 Logement Autorisé

rue Pierre Curie

Fitz-James (60600)

Nouvelle construction

27 avr. 2022 296 m² SDP RESIDENCE LUSIALFER

PC n°06023421T0013 Logement Commencé

rue Etienne Dolet

Fitz-James (60600)

Nouvelle construction

17 mai 2022 124 m² SDP

Autres types d'autorisations à Fitz-James

Permis d'aménager à Fitz-James

6 autorisations

Permis de démolir à Fitz-James

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