Permis de construire n° 06023417T0005 à Fitz-James pour 168 m² de logement, rue Etienne Dolet
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 août 2017
Dossier PC n° 06023417T0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06023417T0005 a été délivré le 4 août 2017 à Fitz-James (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse rue Etienne Dolet.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Sur un terrain de 590 m², le programme représente 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/07/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/12/2017, soit 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 455P. Sur la même voie, rue Etienne Dolet, la base recense un autre dossier depuis 2017. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables à Fitz-James référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/07/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
4 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
04/12/2017
Achèvement (DAACT)
05/07/2018
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Fitz-James
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fitz-James Code postal 60600 Identifiant INSEE 60234
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 590 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 168 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AIRION (60600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06023417T0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 août 2017 |
| Date de dépôt | 05/07/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Etienne Dolet à Fitz-James (60600)
L’autre dossier recensé rue Etienne Dolet depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.