Permis de construire Logement N° 06023417T0004

Permis de construire n° 06023417T0004 à Fitz-James pour 83 m² de logement, rue de Becrel

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 mai 2017

Dossier PC n° 06023417T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06023417T0004 a été délivré le 9 mai 2017 à Fitz-James (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé rue de Becrel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 35 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 265 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/04/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/08/2017, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 19P. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue de Becrel, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables à Fitz-James référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

265 m²

Surface existante avant

35 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+48 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/04/2018. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

09/08/2017

Achèvement (DAACT)

03/04/2018

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
03/04/2018
Autorisation
09/05/2017
Chantier (DOC)
09/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
03/04/2018

Localisation du projet à Fitz-James

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH 19P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fitz-James Code postal 60600 Identifiant INSEE 60234
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 35 m² existants et construit 83 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 265 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 35 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 35 m² à 83 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 35 m² 83 m² 0 m² 35 m² 0 m² 48 m² 83 m²
Total 35 m² 83 m² 0 m² 35 m² 0 m² 48 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AGNETZ (60600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06023417T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 mai 2017
Date de dépôt 03/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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