Permis de construire n° 06023415C0015 à Fitz-James pour 94 m² de logement, 17 lotissement Berthy Albrecht
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Décision du 15 juillet 2015
Dossier PC n° 06023415C0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Fitz-James (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06023415C0015 a fait l'objet d'une décision le 15 juillet 2015, pour un projet situé 17 lotissement Berthy Albrecht.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclarait 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 510 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 12, AL 13, AL 14. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, lotissement Berthy Albrecht, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à Fitz-James, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
15 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Fitz-James
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fitz-James Code postal 60600 Identifiant INSEE 60234
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 510 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 94 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CREIL (60100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06023415C0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 15 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 30/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Autorisations d’urbanisme sur les parcelles AL 12, AL 13, AL 14 à Fitz-James (60600)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Berthy Albrecht à Fitz-James (60600)
Les 2 autres permis de construire recensés lotissement Berthy Albrecht depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.