Permis de construire n° 06021815B0002 à Esches pour 249 m² de logement, rue de l'Argilliere
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Décision du 27 février 2015
Dossier PC n° 06021815B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06021815B0002 a fait l'objet d'une décision le 27 février 2015 à Esches (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé rue de l'Argilliere.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La maison était un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 249 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 1 180 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 196. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Esches, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
27 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Esches
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Esches Code postal 60110 Identifiant INSEE 60218
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 1 180 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 249 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 249 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 249 m² | 249 m² |
| Total | 0 m² | 249 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 249 m² | 249 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBLY (60230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06021815B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60218 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 27 février 2015 |
| Date de dépôt | 07/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |