Le permis de construire n° 06021815B0006 a été délivré le 21 avril 2015 à Esches (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 14 rue des Quarantes Arpents Lot 2.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 507 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AA 101. Sur la même voie, rue des Quarantes Arpents, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Esches, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

507 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 avril 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

21/04/2015

Autorisation

21/04/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Esches

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA 101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune: Esches Code postal 60110 Identifiant INSEE 60218
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 507 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	88 m²	0 m²	0 m²	0 m²	88 m²	88 m²
Total	0 m²	88 m²	0 m²	0 m²	0 m²	88 m²	88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUCHAMP (95250)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06021815B0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60218 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	21 avril 2015
Date de dépôt	21/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue des Quarantes Arpents à Esches (60110)

L’autre dossier recensé rue des Quarantes Arpents depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06021815B0003 Logement Commencé

LOT4 rue des Quarantes Arpents

Esches (60110)

Nouvelle construction

15/04/2015 87 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Esches

PC n°06021815B0002 Logement Annulé

rue de l'Argilliere

Esches (60110)

Nouvelle construction

27 févr. 2015 249 m² SDP

PC n°06021815B0004 Logement Autorisé

Lot20 Les Jardins D

Esches (60110)

Nouvelle construction

31 mars 2015 185 m² SDP

PC n°06021815B0003 Logement Commencé

Lot4 Rue des Quarantes Arpents

Esches (60110)

Nouvelle construction

15 avr. 2015 87 m² SDP

PC n°06021815B0005 Logement Autorisé

rue d'Harbonnieres et Rue des 40 Arpents

Esches (60110)

Nouvelle construction

29 avr. 2015 102 m² SDP

PC n°06021815T0002 Logement Autorisé

8 rue des 40 Arpents

Esches (60110)

Nouvelle construction

17 sept. 2015 85 m² SDP

PC n°06021815T0003 Logement Commencé

Esches (60110)

Nouvelle construction

06 oct. 2015 112 m² SDP

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