Permis de construire Logement N° 06021814B0007

Permis de construire n° 06021814B0007 à Esches pour 140 m² de logement, 1 rue du Bosquet Les Jardins d'Esches 2 Lot 21

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2014

Dossier PC n° 06021814B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06021814B0007 a été délivré le 4 décembre 2014 à Esches (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 1 rue du Bosquet Les Jardins d'Esches 2 Lot 21.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 617 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/01/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1085. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue du Bosquet, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Esches, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

617 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
12/01/2015
Autorisation
04/12/2014
3
Chantier (DOC)
12/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Esches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1085

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins D Esches 2 Lot 21

Territoires administratifs

Commune
Esches Code postal 60110 Identifiant INSEE 60218
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 617 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLICHY (92110)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06021814B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 décembre 2014
Date de dépôt 12/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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