Permis de construire n° 06019020T0008 à Cuvergnon pour 98 m² de logement, Rue De Grand Champ
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2021
Dossier PC n° 06019020T0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06019020T0008 a été délivré le 21 janvier 2021 à Cuvergnon (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue De Grand Champ.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 543 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB52, ZB46, ZB44. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuvergnon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/05/2021
Achèvement (DAACT)
10/06/2022
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Cuvergnon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuvergnon Code postal 60620 Identifiant INSEE 60190
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERSIGNY (60440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06019020T0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60190 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |