Permis de construire Logement N° 06015724T0004

Permis de construire n° 06015724T0004 à Clermont pour 45 m² de logement, 38 rue Paul Louis

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2024

Dossier PC n° 06015724T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 mai 2024 à Clermont (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06015724T0004 porte sur un projet situé 38 rue Paul Louis.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 541 m², le programme représente 45 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/06/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 17/09/2024, soit 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AS 92. La voie, rue Paul Louis, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 172 permis de construire et déclarations préalables à Clermont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

541 m²

Surface existante avant

65 m²

Surface créée

45 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2024

Achèvement (DAACT)

01/06/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/06/2025
Autorisation
17/05/2024
Chantier (DOC)
17/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2025

Localisation du projet à Clermont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clermont Code postal 60600 Identifiant INSEE 60157
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 541 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 45 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 65 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 65 m² à 110 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 65 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 110 m²
Total 65 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 110 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT (60600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015724T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 mai 2024
Date de dépôt 01/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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