Permis de construire Logement N° 06015717T0008

Permis de construire n° 06015717T0008 à Clermont pour 117 m² de logement, rue de Petheil

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2017

Dossier PC n° 06015717T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 juillet 2017 à Clermont (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06015717T0008 porte sur un projet situé rue de Petheil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 422 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/02/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2017, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle OA 633. La voie, rue de Petheil, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Au total, le catalogue compte 172 permis de construire et déclarations préalables à Clermont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

422 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2020. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2017

Achèvement (DAACT)

01/02/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/02/2020
Autorisation
19/07/2017
Chantier (DOC)
01/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2020

Localisation du projet à Clermont

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OA 633

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clermont Code postal 60600 Identifiant INSEE 60157
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 422 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT (60600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015717T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 juillet 2017
Date de dépôt 01/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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