Permis de construire Logement N° 06015221T0001

Permis de construire n° 06015221T0001 à Choisy-la-Victoire pour 105 m² de logement, Rue Neuve

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2021

Dossier PC n° 06015221T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06015221T0001 a été délivré le 31 mai 2021 à Choisy-la-Victoire (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Neuve.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 531 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM165. L'ensemble des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Choisy-la-Victoire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

531 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/08/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2021

Achèvement (DAACT)

04/08/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
28/09/2021
Autorisation
31/05/2021
Chantier (DOC)
28/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
04/08/2022

Localisation du projet à Choisy-la-Victoire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Choisy-la-Victoire Code postal 60190 Identifiant INSEE 60152
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONCHY HUMIERES (60113)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015221T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 mai 2021
Date de dépôt 28/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 531 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Neuve, à Choisy-la-Victoire (60190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 31 mai 2021, ouverture de chantier le 28 septembre 2021, achèvement déclaré le 4 août 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06015221T0001, déposé en mairie de Choisy-la-Victoire.

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