Permis de construire Logement N° 06015221T0005

Permis de construire n° 06015221T0005 à Choisy-la-Victoire pour 137 m² de logement, 327 Route Neuve

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 février 2022

Dossier PC n° 06015221T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06015221T0005, délivré le 7 février 2022 à Choisy-la-Victoire (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 327 Route Neuve.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 114 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM161. Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Choisy-la-Victoire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 114 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/05/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2022

Achèvement (DAACT)

06/05/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
06/05/2023
Autorisation
07/02/2022
Chantier (DOC)
26/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
06/05/2023

Localisation du projet à Choisy-la-Victoire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Choisy-la-Victoire Code postal 60190 Identifiant INSEE 60152
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAZICOURT (60700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015221T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 février 2022
Date de dépôt 06/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 114 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 327 Route Neuve, à Choisy-la-Victoire (60190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 février 2022, ouverture de chantier le 26 mai 2022, achèvement déclaré le 6 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06015221T0005, déposé en mairie de Choisy-la-Victoire.

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