Permis de construire n° 06013923T0008 à Chambly pour 328 m² de locaux, chemin Vert
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 31 juillet 2023
Dossier PC n° 06013923T0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06013923T0008 a été délivré le 31 juillet 2023 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé chemin Vert.
Ce permis de construire concerne des locaux non résidentiels principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Les interventions prévues comprennent une diminution sans transformation. 328 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 43 830 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré près de 7 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 10 mois observée dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle ZA 61, ZA 62, ZA 71. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin Vert, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 251 permis de construire et déclarations préalables à Chambly, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chambly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de diminution sans transformation. Le terrain déclaré couvre 43 830 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 328 m² à construire.
La surface de plancher diminue de 3 260 m² à 468 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² |
| Locaux | 3 120 m² | 328 m² | 0 m² | 3 120 m² | 0 m² | -2 792 m² | 328 m² |
| Total | 3 260 m² | 328 m² | 0 m² | 3 120 m² | 0 m² | -2 792 m² | 468 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 120 m² | 328 m² | 0 m² | 3 120 m² | 0 m² | -2 792 m² | 328 m² |
| Total locaux | 3 120 m² | 328 m² | 0 m² | 3 120 m² | 0 m² | -2 792 m² | 328 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ATTAINVILLE (95570)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06013923T0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 31 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, chemin Vert à Chambly (60230)
L’autre dossier recensé chemin Vert depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.