Permis de construire Logement N° 06013920T0001

Permis de construire n° 06013920T0001 à Chambly pour 65 m² de logement, 80 impasse Claude Debussy

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2020

Dossier PC n° 06013920T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 mars 2020 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06013920T0001 porte sur un projet situé 80 impasse Claude Debussy.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. Le logement est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. 65 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 488 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/11/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/11/2020, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 343. Le catalogue recense 251 permis de construire et déclarations préalables à Chambly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/03/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

488 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/11/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2020

Achèvement (DAACT)

30/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
30/11/2021
Autorisation
16/03/2020
Chantier (DOC)
30/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2021

Localisation du projet à Chambly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 343

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 488 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 65 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 70 m² à 135 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 135 m²
Total 70 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 135 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBLY (60230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06013920T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 mars 2020
Date de dépôt 30/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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