Permis de construire à Chambly pour 88 m² de locaux - Impas Du Moulin Hameau Du Mesnil Saint Martin
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 octobre 2015
Dossier PC n° 06013915T0016
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06013915T0016, délivré le 17 octobre 2015 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Impas Du Moulin Hameau Du Mesnil Saint Martin, Chambly (60230). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 214 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 88 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AR.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/12/2015.
Autorisation
17 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2015
Achèvement (DAACT)
04/12/2015
Délai autorisation - chantier
30 jours
Durée du chantier
18 jours
Délai total
1 mois 17 jours
Localisation du projet à Chambly
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau Du Mesnil Saint Martin
Territoire administratif
- Commune
- Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 285 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 373 m² |
| Total | 285 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 373 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 285 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 373 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBLY (60542)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06013915T0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |