Permis de construire Logement N° 06010217T0007

Permis de construire n° 06010217T0007 à Brenouille pour 71 m² de logement, 25 Rue De La Liberation

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2018

Dossier PC n° 06010217T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brenouille (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06010217T0007 a été délivré le 12 mars 2018, pour un projet situé 25 Rue De La Liberation.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 751 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK67. L'ensemble des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenouille est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

751 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/10/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2018

Achèvement (DAACT)

22/10/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
22/10/2019
Autorisation
12/03/2018
Chantier (DOC)
19/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
22/10/2019

Localisation du projet à Brenouille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brenouille Code postal 60870 Identifiant INSEE 60102
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOISY LE GRAND (93130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06010217T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 mars 2018
Date de dépôt 22/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 751 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 25 Rue De La Liberation, à Brenouille (60870).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 mars 2018, ouverture de chantier le 19 octobre 2018, achèvement déclaré le 22 octobre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06010217T0007, déposé en mairie de Brenouille.

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