Permis de construire Logement N° 06005518C0002

Permis de construire n° 06005518C0002 à Beaurains-lès-Noyon pour 89 m² de logement, 82 rue du Bas Beaurains

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2018

Dossier PC n° 06005518C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beaurains-lès-Noyon (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06005518C0002 a été délivré le 28 mai 2018, pour un projet situé 82 rue du Bas Beaurains.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 680 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/08/2019, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BS 589, BS 588. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue du Bas Beaurains, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaurains-lès-Noyon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

680 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/08/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

28 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
20/08/2019
Autorisation
28/05/2018
3
Chantier (DOC)
20/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaurains-lès-Noyon

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaurains-lès-Noyon.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BS 589 BS 588

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaurains-lès-Noyon Code postal 60400 Identifiant INSEE 60055
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 680 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORLINCOURT (60400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06005518C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 28 mai 2018
Date de dépôt 20/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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