Permis de construire n° 06005520C0001 à Beaurains-lès-Noyon pour 91 m² de logement, 102 rue du Bas Beaurains
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2020
Dossier PC n° 06005520C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06005520C0001 a été délivré le 28 mars 2020 à Beaurains-lès-Noyon (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 102 rue du Bas Beaurains.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 800 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/04/2020, soit 6 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 539. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue du Bas Beaurains, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaurains-lès-Noyon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/04/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 6 jours après l'autorisation.
Autorisation
28 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/04/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
6 jours
Localisation du projet à Beaurains-lès-Noyon
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 539. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaurains-lès-Noyon.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaurains-lès-Noyon Code postal 60400 Identifiant INSEE 60055
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAURAINS-LES-NOYON (60400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06005520C0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2020 |
| Date de dépôt | 03/04/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 539 à Beaurains-lès-Noyon (60400)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Bas Beaurains à Beaurains-lès-Noyon (60400)
Les 3 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du Bas Beaurains depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.