Permis de construire Logement N° 06002912B0009

Permis de construire n° 06002912B0009 à Auneuil pour 84 m² de logement, rue du Bouriffle

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2015

Dossier PC n° 06002912B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06002912B0009 a été délivré le 15 juillet 2015 à Auneuil (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé rue du Bouriffle.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 3 315 m², le programme représente 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 124, AL 129, AL 130. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue du Bouriffle, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 148 permis de construire et déclarations préalables à Auneuil, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 315 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/07/2015
2
Autorisation
15/07/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auneuil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL 124 AL 129 AL 130

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auneuil Code postal 60390 Identifiant INSEE 60029
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 315 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 84 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUX MARAIS (60000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06002912B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 juillet 2015
Date de dépôt 15/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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