Permis de construire Logement N° 06002915B0008

Permis de construire n° 06002915B0008 à Auneuil pour 315 m² de logement, Rue Du Bouriffle

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Décision du 14 janvier 2016

Dossier PC n° 06002915B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Bouriffle, le permis de construire n° 06002915B0008 a fait l'objet d'une décision le 14 janvier 2016 à Auneuil (Oise, Hauts-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 315 m² de surface de plancher sur un terrain de 494 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AL122. Au total, 142 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auneuil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

14/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

494 m²

Surface créée

315 m²

Variation nette

+315 m²

Surface totale après

315 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

14 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Auneuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auneuil Code postal 60390 Identifiant INSEE 60029
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 315 m² 315 m²
Total 0 m² 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 315 m² 315 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVAIS (60000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06002915B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 14 janvier 2016
Date de dépôt 09/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 315 m² de surface de plancher sur un terrain de 494 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Bouriffle, à Auneuil (60390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 14 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06002915B0008, déposé en mairie d'Auneuil.

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