Permis de construire Logement N° 06001920T0002

Permis de construire n° 06001920T0002 à Antheuil-Portes pour 80 m² de logement, route de Compiegne

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 février 2021

Dossier PC n° 06001920T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06001920T0002 a été délivré le 9 février 2021 à Antheuil-Portes (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé route de Compiegne.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 22 990 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/09/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/01/2022, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZE 28, ZE 29. La voie, route de Compiegne, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 22 permis de construire et déclarations préalables à Antheuil-Portes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

22 990 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/09/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Autorisation

9 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2022

Achèvement (DAACT)

02/09/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
02/09/2022
Autorisation
09/02/2021
Chantier (DOC)
15/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/09/2022

Localisation du projet à Antheuil-Portes

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antheuil-Portes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZE 28 ZE 29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antheuil-Portes Code postal 60162 Identifiant INSEE 60019
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 22 990 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUVILLY (60490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06001920T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 février 2021
Date de dépôt 02/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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