Permis de construire Logement N° 06001023T0006

Permis de construire n° 06001023T0006 à Amblainville pour 90 m² de logement

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2023

Dossier PC n° 06001023T0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 mai 2023 à Amblainville (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06001023T0006 figure dans les données Sitadel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé. L'ensemble des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amblainville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
24/10/2023
Autorisation
26/05/2023
3
Chantier (DOC)
24/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amblainville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amblainville Code postal 60110 Identifiant INSEE 60010
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORNEL (60540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06001023T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 mai 2023
Date de dépôt 24/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 mai 2023, ouverture de chantier le 24 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06001023T0006, déposé en mairie d'Amblainville.

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