Le permis de construire n° 05965116C0001 a été délivré le 27 juin 2016 à Wavrechain-sous-Denain (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 1-3 Rue Vaillant Couturier.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 5 084 m², le programme représente 206 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 506. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Vaillant Couturier, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wavrechain-sous-Denain.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 084 m²

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 juin 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

27/06/2016

Autorisation

27/06/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Wavrechain-sous-Denain

Le dossier vise la parcelle cadastrale AI 506. Ce dossier est l'un des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wavrechain-sous-Denain.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 506

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Wavrechain-sous-Denain Code postal 59220 Identifiant INSEE 59651
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 084 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 206 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	206 m²	0 m²	0 m²	0 m²	206 m²	206 m²
Total	0 m²	206 m²	0 m²	0 m²	0 m²	206 m²	206 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition de 2 logements existants.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: DENAIN (59220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05965116C0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	59651 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	27 juin 2016
Date de dépôt	27/06/2016
Dernière mise à jour (DPC)	11/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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Permis de construire sur la même voie, rue Vaillant Couturier à Wavrechain-sous-Denain (59220)

L’autre dossier recensé rue Vaillant Couturier depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°05965117C0002 Locaux Autorisé

rue Vaillant Couturier

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Nouvelle construction

02/03/2018 19 m² SDP RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Wavrechain-sous-Denain

PC n°05965115E0002 Logement Commencé

Lotissement Le Clos des Poetes

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Nouvelle construction

04 juil. 2015 146 m² SDP

PC n°05965115E0003 Logement Commencé

5 rue Etienne Dolet

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Nouvelle construction

17 août 2015 163 m² SDP

PC n°05965115E0004 Logement Annulé

34 rue Jean Jaures

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Nouvelle construction

19 août 2015 107 m² SDP

PC n°05965116C0002 Logement Terminé

rue Victor Hugo

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Nouvelle construction

28 oct. 2016 108 m² SDP

PC n°05965117C0002 Locaux Autorisé

rue Vaillant Couturier

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Nouvelle construction

02 mars 2018 19 m² SDP RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE

PC n°05965119C0001 Logement Autorisé

33 Bi Rue Pierre et Marie Curie

Wavrechain-sous-Denain (59220)

Transformation avec diminution

09 mai 2019 165 m² SDP

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