Permis de construire Logement N° 05965115E0003

Permis de construire n° 05965115E0003 à Wavrechain-sous-Denain pour 163 m² de logement, 5 rue Etienne Dolet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 août 2015

Dossier PC n° 05965115E0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 août 2015 à Wavrechain-sous-Denain (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05965115E0003 porte sur un projet situé 5 rue Etienne Dolet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 163 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 557 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/01/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 53P. Le catalogue de Wavrechain-sous-Denain compte 21 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 557 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

17 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
30/01/2016
Autorisation
17/08/2015
3
Chantier (DOC)
30/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Wavrechain-sous-Denain

Le dossier vise la parcelle cadastrale AE 53P. Au total, 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wavrechain-sous-Denain sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AE 53P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Wavrechain-sous-Denain Code postal 59220 Identifiant INSEE 59651
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 557 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 163 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DENAIN (59220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05965115E0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59651 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 août 2015
Date de dépôt 30/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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