Permis de construire Logement N° 05965114E0002

Permis de construire n° 05965114E0002 à Wavrechain-sous-Denain pour 85 m² de logement, rue V Hugo Vx Chemin de Douai Lotissement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 février 2015

Dossier PC n° 05965114E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 février 2015 à Wavrechain-sous-Denain (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05965114E0002 porte sur un projet situé rue V Hugo Vx Chemin de Douai Lotissement.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 633 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/07/2015, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 794. Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wavrechain-sous-Denain.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

633 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/07/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
23/07/2015
Autorisation
16/02/2015
3
Chantier (DOC)
23/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Wavrechain-sous-Denain

Le dossier vise la parcelle cadastrale AI 794. Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wavrechain-sous-Denain.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 794

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement

Territoires administratifs

Commune
Wavrechain-sous-Denain Code postal 59220 Identifiant INSEE 59651
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 633 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARQUETTE-EN-OSTREVANT (59252)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05965114E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59651 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 février 2015
Date de dépôt 23/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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