Permis de construire Logement N° 05962715K0017

Permis de construire n° 05962715K0017 à Villers-Sire-Nicole pour 137 m² de logement, rue des Rodoux Lot 3

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2015

Dossier PC n° 05962715K0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05962715K0017 a été délivré le 10 décembre 2015 à Villers-Sire-Nicole (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse rue des Rodoux Lot 3.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 19/02/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 70. La voie, rue des Rodoux, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Sire-Nicole.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

10 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
19/02/2016
Autorisation
10/12/2015
3
Chantier (DOC)
19/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villers-Sire-Nicole

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZC 70. L'ensemble des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Sire-Nicole est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 70

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Villers-Sire-Nicole Code postal 59600 Identifiant INSEE 59627
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLERS-SIRE-NICOLE (59600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05962715K0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59627 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 décembre 2015
Date de dépôt 19/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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