Permis de construire Logement N° 05958423Z0002

Permis de construire n° 05958423Z0002 à Taisnières-sur-Hon pour 127 m² de logement, 24 rue Williot

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2023

Dossier PC n° 05958423Z0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958423Z0002 a été délivré le 14 décembre 2023, pour un projet situé 24 rue Williot.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 6 651 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle A 694, A 695, A 1324. Sur la même voie, rue Williot, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 54 permis de construire et déclarations préalables à Taisnières-sur-Hon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/12/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

6 651 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 décembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
14/12/2023
2
Autorisation
14/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 694 A 695 A 1324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 6 651 m². Le dossier déclare des annexes : garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES MOERES (59122)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05958423Z0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 décembre 2023
Date de dépôt 14/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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