Permis de construire n° 05948114Z0008 au Quesnoy pour 3 799 m² de locaux, 90 Rue Du 8 Mai 1945
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2014
Dossier PC n° 05948114Z0008
Demandeur
HOPITAL DE LE QUESNOY
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Quesnoy (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05948114Z0008 a été délivré le 13 octobre 2014, pour un projet situé 90 Rue Du 8 Mai 1945. Le projet est porté par HOPITAL DE LE QUESNOY.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 799 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 589 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 799 m² en équipements publics.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK12, AK24, AK25. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2014 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Quesnoy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
23/02/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet au Quesnoy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Quesnoy Code postal 59530 Identifiant INSEE 59481
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 15 834 m² | 3 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 799 m² | 19 633 m² |
| Total | 15 834 m² | 3 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 799 m² | 19 633 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 15 834 m² | 3 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 799 m² | 19 633 m² |
| Total locaux | 15 834 m² | 3 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 799 m² | 19 633 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HOPITAL DE LE QUESNOY
- Catégorie
- Public
- Catégorie juridique
- Établissement d'hospitalisation
- SIREN
- 265906933
- SIRET
- 26590693300030
- Code APE (NAF)
- 86.10Z - Activités hospitalières
- Taille d'entreprise
- ETI - 500-999 salariés
- Année de création
- 1977
- Localisation
- LE QUESNOY (59530)
Autres dossiers de HOPITAL DE LE QUESNOY
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05948114Z0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |