Permis de construire Logement N° 05943313A0011

Permis de construire n° 05943313A0011 à Nieurlet pour 163 m² de logement, route de Booneghem

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2013

Dossier PC n° 05943313A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05943313A0011 a été délivré le 20 septembre 2013 à Nieurlet (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse route de Booneghem.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 163 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 405 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 10/01/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/09/2013, soit 4 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1335. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, route de Booneghem, le premier datant de 2013. Le catalogue de Nieurlet compte 60 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 405 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/01/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 4 jours après l'autorisation.

Autorisation

20 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2013

Achèvement (DAACT)

10/01/2015

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
10/01/2015
Autorisation
20/09/2013
Chantier (DOC)
24/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2015

Localisation du projet à Nieurlet

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 1335. Ce dossier fait partie des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nieurlet.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nieurlet Code postal 59143 Identifiant INSEE 59433
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 405 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 163 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOORDPEENE (59670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05943313A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59433 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 septembre 2013
Date de dépôt 10/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, route de Booneghem à Nieurlet (59143)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nieurlet

Autres types d'autorisations à Nieurlet