Permis de construire Logement N° 05943313A0011

Permis de construire n° 05943313A0011 à Nieurlet pour 163 m² de logement, Rte De Booneghem

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2013

Dossier PC n° 05943313A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rte De Booneghem, le permis de construire n° 05943313A0011 a été délivré le 20 septembre 2013 à Nieurlet (Nord, Hauts-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 405 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1335. Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nieurlet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 405 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2013

Achèvement (DAACT)

10/01/2015

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
24/09/2013
Autorisation
20/09/2013
Chantier (DOC)
24/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2015

Localisation du projet à Nieurlet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nieurlet Code postal 59143 Identifiant INSEE 59433
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOORDPEENE (59670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05943313A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59433 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 septembre 2013
Date de dépôt 24/09/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 405 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte De Booneghem, à Nieurlet (59143).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 septembre 2013, ouverture de chantier le 24 septembre 2013, achèvement déclaré le 10 janvier 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05943313A0011, déposé en mairie de Nieurlet.

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