Permis de construire n° 05919015K0001 à Élesmes pour 156 m² de logement, Chem Rural Ruelle du Jonquois
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 mars 2015
Dossier PC n° 05919015K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05919015K0001 a été délivré le 9 mars 2015 à Élesmes (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Chem Rural Ruelle du Jonquois.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 18 473 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/03/2015, soit 8 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 488, A 316. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Élesmes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 8 jours après l'autorisation.
Autorisation
9 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
17/03/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
8 jours
Localisation du projet à Élesmes
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Élesmes.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Élesmes Code postal 59600 Identifiant INSEE 59190
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 18 473 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Total | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESMES (59600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05919015K0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59190 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 mars 2015 |
| Date de dépôt | 17/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |