Permis de construire Logement N° 05917815O0042

Permis de construire n° 05917815O0042 à Douai pour 1 161 m² de logement, Av Denis Cordonnier

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2016

Dossier PC n° 05917815O0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05917815O0042 a été délivré le 2 mai 2016 à Douai (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Av Denis Cordonnier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 472 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 19 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 9 T2, 9 T3 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CL496, CL497, CL499. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 519 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douai.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 472 m²

Surface créée

1 161 m²

Variation nette

+1 161 m²

Surface totale après

1 161 m²

Logements créés

19

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/05/2016
3
Chantier (DOC)
01/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douai

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CL496 CL497 CL499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douai Code postal 59500 Identifiant INSEE 59178
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 19 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 161 m² 1 161 m²
Total 0 m² 1 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 161 m² 1 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 19
Logements collectifs 19
Collectifs hors résidence 19

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 9 9 1 - - 19
- 47,4 % 47,4 % 5,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HEURINGHEM (62575)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05917815O0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 19 logements en collectif, pour 1 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 472 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Av Denis Cordonnier, à Douai (59500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 mai 2016, ouverture de chantier le 1 juin 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 9 T2, 9 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05917815O0042, déposé en mairie de Douai.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Douai

Autres types d'autorisations à Douai