Permis de construire Logement N° 05910816C0002

Permis de construire n° 05910816C0002 à Briastre pour 107 m² de logement, rue Victor Hugo

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2016

Dossier PC n° 05910816C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Briastre (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05910816C0002 a été délivré le 1 septembre 2016, pour un projet situé rue Victor Hugo.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 105 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/04/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/10/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 1334. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Victor Hugo, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briastre.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 105 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

1 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2016

Achèvement (DAACT)

27/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
27/04/2017
Autorisation
01/09/2016
Chantier (DOC)
25/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2017

Localisation du projet à Briastre

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AN 1334. Au total, 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briastre sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AN 1334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Briastre Code postal 59730 Identifiant INSEE 59108
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 105 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 107 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIESLY (59271)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05910816C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 septembre 2016
Date de dépôt 27/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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