Permis de construire n° 05830316N0027 à Varennes-Vauzelles pour 389 m² de locaux, 16 Rue Edouard Branly
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 28 octobre 2016
Dossier PC n° 05830316N0027
Demandeur
TEXYS.FR
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 16 Rue Edouard Branly, le permis de construire n° 05830316N0027 a été délivré le 28 octobre 2016 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté). Le dossier a été déposé par TEXYS.FR.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 004 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 389 m² en autres activités.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZI452. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2016 (médiane : environ 8 mois). Au total, 250 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Vauzelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
13/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Varennes-Vauzelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 408 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 797 m² |
| Total | 408 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 797 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 408 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 797 m² |
| dont Bureaux | 408 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 797 m² |
| Total locaux | 408 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 797 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TEXYS.FR
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 490935756
- SIRET
- 49093575600026
- Code APE (NAF)
- 26.51B - Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 2006
- Localisation
- VARENNES-VAUZELLES (58640)
Autres dossiers de TEXYS.FR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05830316N0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |