Permis de construire Locaux N° 05830325N0006

Permis de construire n° 05830325N0006 à Varennes-Vauzelles pour 1 227 m² de locaux, 19 Rue Edouard Branly

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2025

Dossier PC n° 05830325N0006

Demandeur

E I S M HOLDING FOSSE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05830325N0006 a été délivré le 28 mars 2025, pour un projet situé 19 Rue Edouard Branly. Le dossier a été déposé par E I S M HOLDING FOSSE.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 504 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 227 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI491. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 250 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Vauzelles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 504 m²

Surface créée

1 227 m²

Variation nette

+1 227 m²

Surface totale après

1 227 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
28/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varennes-Vauzelles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI491

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 227 m² 1 227 m²
Total 0 m² 1 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 227 m² 1 227 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 227 m² 1 227 m²
dont Industrie 0 m² 1 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 227 m² 1 227 m²
Total locaux 0 m² 1 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 227 m² 1 227 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

E I S M HOLDING FOSSE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
839851243
SIRET
83985124300015
Code APE (NAF)
82.11Z - Services administratifs combinés de bureau
Localisation
MARZY (58180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05830325N0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58303 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 504 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 19 Rue Edouard Branly, à Varennes-Vauzelles (58640).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par E I S M HOLDING FOSSE et accordée le 28 mars 2025.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830325N0006, déposé en mairie de Varennes-Vauzelles.

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