Permis de construire Logement N° 05823815N0017

Permis de construire n° 05823815N0017 à Saint-Éloi pour 339 m² de logement, 8 Rue De Trangy

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2015

Dossier PC n° 05823815N0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue De Trangy, le permis de construire n° 05823815N0017 a été délivré le 11 décembre 2015 à Saint-Éloi (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 339 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements créés, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BC88, BC87, BC86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Éloi est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/12/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

300 m²

Surface créée

339 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

339 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
11/12/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Éloi

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BC88 BC87 BC86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Éloi Code postal 58000 Identifiant INSEE 58238
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Logements
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 300 m² 39 m² 300 m² 0 m² 300 m² 39 m² 339 m²
Total 300 m² 39 m² 300 m² 0 m² 300 m² 39 m² 339 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEVERS (58000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05823815N0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 339 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 Rue De Trangy, à Saint-Éloi (58000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05823815N0017, déposé en mairie de Saint-Éloi.

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